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Cette page contient des liens vers les ressources de l’annexe J du guide d’initiation à l’évaluation environnementale

Gestion des déchets

Lignes directrices pour l’élaboration d’un plan de gestion des déchets (2011) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie

Politique de gestion des déchets et des eaux usées (2023) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux

Lignes directrices concernant les zones de mélange des effluents (2017) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie/gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Lignes directrices pour la conception, l’exploitation, la surveillance, l’entretien et la fermeture des installations de traitement des sols contaminés par des hydrocarbures pétroliers dans les Territoires du Nord-Ouest (2020) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie

Gestion des déchets solides pour les collectivités éloignées et du Nord : document d’orientation technique et planification – ECCC

Gestion des déversements

Directives d’élaboration de plans d’urgence en cas de déversement (2007) – Affaires indiennes et du Nord Canada

Gestion de la faune et de son habitat

Lignes directrices relatives sur le processus et le contenu du plan de gestion et de surveillance de la faune (mise à jour en 2021) – gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Politique fédérale sur la conservation des terres humides (1991) – Service canadien de la faune

Cadre pour l’évaluation scientifique des impacts potentiels des projets sur les oiseaux (2009) – Service canadien de la faune

Les éoliennes et les oiseaux : document d’orientation sur les évaluations environnementales (2007) – Service canadien de la faune

Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux (2007) – Service canadien de la faune

Lignes directrices pour les plans d’intervention visant les espèces sauvages (2022) – Service canadien de la faune

Directives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales, version 2.0 de 2019 (2020) – Environnement et Changement climatique Canada

Évaluation stratégique des changements climatiques (2021) – Environnement et Changement climatique Canada

Planification précoce

Guide de préparation d’une description initiale et d’une description détaillée du projet – Agence d’évaluation d’impact du Canada

Gestion des effets aquatiques

Lignes directrices pour la conception et la mise en œuvre de programmes de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique (2009) – Affaires indiennes et du Nord Canada

Lignes directrices pour les programmes de surveillance des effets aquatiques (2019) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Méthode pour déterminer la capacité d’utilisation de l’eau hivernale disponible pour les projets à petite échelle (2021) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Lignes directrices du projet pour l’élaboration de programmes de surveillance de la qualité de l’eau de référence dans les Territoires du Nord-Ouest (2018) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie

Fermeture et remise en état

Lignes directrices concernant la fermeture et la remise en état des sites d’exploration minière avancée et des sites miniers dans les Territoires du Nord-Ouest (2013) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et d’Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

Lignes directrices pour l’estimation des coûts de fermeture et de remise en état des mines (2022) (en anglais seulement) – Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada

Santé

Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : Qualité de l’air (2016) – Santé Canada

Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : le bruit (2017) – Santé Canada

Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : La qualité de l’eau potable et de l’eau utilisée à des fins récréatives (2016) – Santé Canada

Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impacts : Évaluation des risques pour la santé humaine (2019) – Santé Canada

Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : Les effets radiologiques (2017) – Santé Canada

Guide pour la gestion de la santé publique et environnementale en cas d’incident mettant en cause du pétrole brut : Guide à l’intention des praticiens de la santé publique et de la gestion des urgences (2018) – Santé Canada